Politiques de confidentialité

Date de dernière mise à jour : 26/01/2026

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Ce document a pour objectif d'informer les exploitants et utilisateurs de la badgeuse Artemis, sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées, conservées et protégées, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation applicable.

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La solution Artemis se compose de trois éléments :

• Une badgeuse : Permet aux adhérents de déclarer leur présence, l'emprunt d'équipements, etc. Elle sert d'interface entre le club et les adhérents
• Un logiciel de gestion : Outil Windows utilisé par le ou les responsables du club pour configurer la badgeuse ou interroger ses données
• Un service de synchronisation : Permet à la badgeuse de sauvegarder ses données à distance et les mettres à disposition des responsables en cas d'accès distant

Dans le cadre de son fonctionnement courant, la badgeuse et l'outil de gestion sont ammenés à collecter des données personnelles nécessaires à la fourniture de ses fonctionnalités.

Le fournisseur s'engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs et à garantir un traitement transparent de leurs données personnelles. Dans cet objectif, aucune donnée n'est partagé avec qui que ce soit.

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L'outil de gestion permet de consulter et éditer les informations nécessaires à l'utilisation de la badgeuse.

Il y a 2 types de données susceptibles d'être recueillies :

• Les informations transmisent par le ou les responsables du club.
• Les informations générées par la badgeuse lors de ses interractions avec le adhérents.

Toutes ses informations sont chiffrées et ne peuvent être lues que par l'outil de gestion assigné au club exploitant.

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Les données que vous fournissez volontairement sont utilisées pour les finalités suivantes :

• Permettre à la badgeuse de fonctionner
• Gérer les comptes utilisateurs et l'authentification
• Assurer le support technique et répondre aux demandes des responsables
• Améliorer les performances, la sécurité et l'expérience utilisateur
• Réaliser des statistiques internes d'utilisation

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Les traitements réalisés par Artemis reposent sur les bases légales suivantes :

• L'exécution d'un contrat : fourniture des services et fonctionnalités de la solution
• Le consentement : notamment pour certaines fonctionnalités optionnelles
• L'intérêt légitime : amélioration, sécurisation et maintenance de la solution
• Les obligations légales : lorsque la loi l'exige

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Les données personnelles sont destinées exclusivement à la solution Artemis.

Elles peuvent toutefois être accessibles au prestataire d'hébergement agissant pour le compte du fournisseur et soumis à des obligations strictes de confidentialité et de sécurité.

Le fournisseur ne vend ni ne loue aucune données personnelles.

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Le fournisseur met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la sécurité et la confidentialité des données personnelles, et notamment afin d'empêcher toute perte, altération, accès non autorisé ou divulgation.

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Les données personnelles sont conservées deux saisons révolues pour celles mise à disposition par le ou les responsables et pendant la durée du contrat consernant les données générées par les interractions avec la badgeuse avec une durée maximal de 30 ans.

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Conformément au RGPD, les responsables et les utilisateurs disposent des droits suivants :

• Droit d'accès à leurs données personnelles
• Droit de rectification des données inexactes ou incomplètes
• Droit à l'effacement des données (« droit à l'oubli »)

Pour exercer ces droits, l'utilisateur peut contacter le fournisseur à l'adresse e‑mail : artemis@tethys-system.fr

L'utilisateur dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente (CNIL en France).